| Balter Youston | | Nouveau membre | | 1 message posté |
|  Posté le 10-09-2005 à 13:37:16   
| Voici la Constitution:
Art.1: Virmondia est un pays democratique et sociale.$
Il a son hymne, son drapeau et ses symbole.
Art.2: Virmondia est dirigé par le President qui a le Pouvoir Executif et Legislatif.
Elu pour 4 mois par le Suffrage universel il devra faire de son mieux pour develloper le Pays et la Representé.
Art.3: Les projets de loi on un cheminement precis qui se passe par etape :
1er etape -> Presentation du projet aux Assemblé ( Senat, Assemblé Micronational )
2eme etape -> Votes des citoyens et du Conseil des Lois.
3eme etape -> Lois accepter/refuser par le President
4eme etape -> Decret/annulation du projet ou modification pour l'accepter.
25% des Citoyens et du Conseil des Lois devront Voter "OUI" pour continuer le cheminement.
Art.4: Une Region est dirigée par un prefet qui est aidé par son sous- prefet.Une ville est dirigé par le maire.
Art.5: Les Transactions seront surveillé par le CMI ( Conseil Micronational des Impots ) pour pouvoir payer les impots mensuel et annuel.
Art.6: Les associations devront etre inscrites a la Prefecture sous peine d'amende ou de supprimation de l'Association.
Art.7: Les citoyens auront 1500 mondia€ des leurs inscriptions.
Art.8: Les Partis Politique devront creer leus logo et aussi leurs couleur.Les noms des partis doit avoir aucun rapport avec les nom de Partis reels.
Art.9: Les communes doit avoir un bureau d'etudes financiere pour gerer l'argent de la Ville.
Art.10: Tout citoyens peut presenter sa candidature dans le gouvernement.
Art.11: L'argent du pays est le mondiaeuro sous le signe de mondia€.
Art.12: Cette constitution ne peut etre modifier seulement par un amendement.
Voici l'embleme du pays : 
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